1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre le site [Nom du site], exploitant du site [URL du site], et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») effectuant un achat sur le site.
Elles définissent les droits et obligations des deux parties dans le cadre de la vente de livres physiques et numériques (ebooks) proposés sur la plateforme.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont décrits avec la plus grande exactitude possible.
Les photographies, descriptions et prix sont donnés à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.
Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

3. Commande

Pour passer une commande, le Client doit créer un compte ou se connecter à son espace personnel.
Toute commande vaut acceptation sans réserve des présentes CGV.
Une fois la commande validée et le paiement confirmé, un email de confirmation est envoyé au Client.
Le vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de non-paiement, de litige antérieur ou de suspicion de fraude.

4. Prix et paiement

Les prix affichés sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.
Le paiement peut être effectué par carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen de paiement sécurisé proposé sur le site.
La transaction est immédiatement débitée après validation du paiement.

5. Livraison

Les livres physiques sont expédiés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.
Les délais de livraison peuvent varier selon la destination et le mode d’envoi choisi.
[Nom du site] ne saurait être tenu responsable des retards de livraison imputables aux transporteurs ou à des cas de force majeure.
Les livres numériques (ebooks) sont disponibles en téléchargement immédiat après validation du paiement.

6. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans justification ni pénalité.
Toutefois, ce droit ne s’applique pas aux produits numériques (ebooks) dès lors que le téléchargement a commencé avec l’accord du Client.
Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit contacter le service client via [adresse e-mail du service client].

7. Retours et remboursements

En cas de retour accepté, les produits doivent être renvoyés dans leur état d’origine et complets (livre, emballage, facture).
Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception du produit retourné.

8. Responsabilité

[Nom du site] ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
De même, la responsabilité du site ne saurait être engagée pour des inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet (perte de données, intrusion, virus, etc.).

9. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, illustrations, graphismes, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom du site] ou de ses partenaires.
Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable est strictement interdite.

10. Protection des données personnelles

Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires à la gestion et au suivi des achats.
Conformément au RGPD, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles via [adresse e-mail du DPO ou du service client].
Le site s’engage à ne pas transmettre ces données à des tiers sans consentement préalable.

11. Service client

Pour toute question, demande d’information ou réclamation, le Client peut contacter le service client :

  • Par e-mail : [adresse e-mail]
  • Par téléphone : [numéro]
  • Par courrier : [adresse postale]

12. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de [Nom du site].