1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site [Nom du site] (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse [URL du site].
Toute navigation sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU par l’utilisateur.

2. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Les frais liés à la connexion (matériel, logiciel, connexion Internet) sont à la charge de l’utilisateur.
[Nom du site] se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au Site à tout moment, sans préavis, notamment pour des raisons techniques ou de maintenance.

3. Création de compte

Pour effectuer un achat ou accéder à certains services, l’utilisateur doit créer un compte personnel.
Lors de l’inscription, il s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour.
L’utilisateur est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion et de toute activité réalisée via son compte.
En cas d’utilisation frauduleuse de son compte, il doit immédiatement informer le support à l’adresse [email de contact].

4. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le Site dans le respect des lois et règlements en vigueur.
Il est interdit de :

  • détourner le Site à des fins illégales ou frauduleuses,
  • perturber son fonctionnement ou compromettre sa sécurité,
  • reproduire, copier ou exploiter tout contenu sans autorisation.

Toute violation pourra entraîner la suspension ou la suppression du compte de l’utilisateur.

5. Produits et services proposés

Le Site propose la vente de livres physiques et numériques (ebooks).
Les conditions de vente, de paiement, de livraison et de rétractation sont précisées dans les Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles depuis le Site.

6. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, images, illustrations, logos, vidéos, base de données, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de [Nom du site] ou de ses partenaires.
Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation non autorisée est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

7. Données personnelles

Les données collectées sur le Site sont traitées conformément à la législation en vigueur et à la Politique de confidentialité disponible sur le Site.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données, qu’il peut exercer en contactant : [adresse e-mail du DPO ou du service client].

8. Responsabilité

[Nom du site] met tout en œuvre pour assurer la fiabilité et la mise à jour des informations publiées, mais ne garantit pas l’absence d’erreurs ou d’omissions.
Le Site ne saurait être tenu responsable :

  • de l’indisponibilité temporaire du service,
  • de dommages résultant d’une mauvaise utilisation du Site,
  • ou de tout dommage indirect lié à l’utilisation du contenu proposé.

9. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites tiers.
Ces liens sont fournis à titre informatif et [Nom du site] ne saurait être responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.

10. Modification des CGU

[Nom du site] se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site.
Il appartient à l’utilisateur de consulter régulièrement cette page pour se tenir informé de la version en vigueur.

11. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social de [Nom du site].