1. Éditeur du site

Le site [Nom du site] est édité par :
Raison sociale / Nom du propriétaire : [Nom de l’entreprise ou du responsable]
Forme juridique : [ex. : Auto-entreprise, SARL, SAS…]
Siège social : [Adresse complète]
Numéro SIRET / SIREN : [Numéro à indiquer]
Numéro de TVA intracommunautaire : [si applicable]
Adresse e-mail de contact : [adresse e-mail]
Téléphone : [numéro de téléphone]

Le directeur de la publication est [Nom et prénom du responsable légal ou gérant].


2. Hébergement

Le site [Nom du site] est hébergé par :
Hébergeur : [Nom de l’hébergeur – ex. : Hostinger, OVH, IONOS, etc.]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [numéro du support technique]
Site web : [URL du site de l’hébergeur]


3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site [Nom du site] (textes, images, illustrations, vidéos, graphismes, logos, icônes, structure du site, base de données, etc.) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de [Nom du site] ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.


4. Données personnelles

Les informations collectées sur le site font l’objet d’un traitement destiné à la gestion des commandes, à la communication avec les clients et à l’amélioration des services.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles.

Ces droits peuvent être exercés à tout moment en contactant :
📧 [adresse e-mail du DPO ou du service client]

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.


5. Cookies

Le site [Nom du site] utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour accepter ou refuser les cookies à tout moment.
En poursuivant la navigation sur le site, l’utilisateur accepte l’utilisation de ces cookies conformément à la politique en vigueur.


6. Responsabilité

[Nom du site] met tout en œuvre pour offrir un contenu fiable et actualisé, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’éventuelles indisponibilités temporaires du site.

Le site ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites : [Nom du site] décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.


7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de [Nom du site].